Tu paies un pot?

Encouragé par son premier succès, notre mystérieux lecteur a remis ça. Sa première lettre n'était qu'une mise en bouche! Au deuxième coup, enhardi par son premier succès, le montant contesté est passé de CHF 40.35 à CHF 125.10, ce qui illustre bien l'inflation galopante qui nous frappe, à laquelle nos impôts ne font malheureusement jamais exception. Mais sachez-le, notre administration ne se sert pas de ses oreilles uniquement pour vous tenir à l'oeil. Il lui arrive de vous écouter, et, si elle ne vous l'a pas fait perdre avant, de vous donner raison. Elle brasse de l'air, certes, mais n'est pas toujours ce moulin à vent contre lequel luttent les Don Quichotte de la terre. C'est ainsi que notre administré obtint raison une deuxième fois en l'espace de deux mois, de façon si stupéfiante que ça mérite de n'être point oublié...


XXXXXX, le 4 avril 2006

XXXXXX
Office cantonal du contentieux
Av. XXXXXX
XXXXXX


Concerne : impôt fédéral direct 1998


Messieurs,

En ces temps de bousculade fiscale, c’est avec un non plaisir presque dissimulé que je m’adresse à vous pour la deuxième fois en deux mois.

Concernant les intérêts de retard de l’impôt fédéral direct 2004 que l’on m’avait injustement imputés et au sujet desquels je vous avais envoyé une lettre pour réclamer la mise en reliquat du montant de 40.35 FS pour les années prochaines -ce que vous avez très justement accepté-, je tiens à vous remercier chaleureusement et à vous féliciter pour votre sens du discernement.

Mais mon propos - vous vous en doutez- ne concerne pas cette affaire classée. J’ai payé le 23 mars de cette année un montant de 146.10 FS en règlement de la facture du 20.03.2006 concernant les impôts fédéraux 1998 (et oui, ça ne s’invente pas !), montant dans lequel on me stipule qu’il y a 20,45 FS de « frais + intérêts de retard ».

Il est inutile de préciser quelle ne fut pas ma stupeur lorsque j’ai ouvert une première fois le courrier (facture du 11.01.2006, n° de référence 108.643.019.10.970.4) qui me réclamait cette somme avec un retard de (excusez du peu) 8 ans ! J’avais pris alors le téléphone et avais appelé le service ad hoc pour comprendre ce qui s’était passé.

Je ne vous cache pas que c’est un véritable parcours du combattant pour que quelqu’un soit enfin disponible et puisse vous répondre. J’espère du reste que l’on ne me facturera pas la prise en charge téléphonique, car figurez-vous que j’ai dû appelé au moins une trentaine de fois et que j’ai entendu tout autant de fois ce laconique message : « Veuillez rappeler plus tard, nos correspondants… ». Ce n’est que le 15 février (soit un mois plus tard) dans l’après-midi (vous pouvez vérifier) que j’ai finalement réussi à joindre un « correspondant ». Je lui ai expliqué mon cas, et ce dernier (qui ne m’a malheureusement pas donné son nom) m’a expliqué qu’il s’agissait d’une erreur et que je pouvais tout simplement oublier cette facture, ce que je m’empressais de faire.

Mais cela ne devait pas s’arrêter là. Je reçus le 27.02.2006 la même facture (celle que je pouvais « laisser tomber », n° de réf. identique) sur laquelle étaient ajoutés des intérêts de 0,20 FS. Vous vous imaginez bien, XXXXXX, que ce n’est pas cette somme dérisoire qui m’a fait bondir sur mon téléphone, mais bien les 125.65 FS qu’on me réclamait à nouveau.


Je repris alors mon mal en patience et j’appelai le même service. J’eus plus de chance cependant : au bout du quinzième coup de fil seulement, j’obtins qu’on me dise ce qui s’était passé (tél. du 13.03.2006 l’après-midi, vous pouvez revérifier). Là, même discours ; on n’avait pas compris ce qui s’était passé et on me confirma que je n’étais pas astreint à payer cette facture. Je m’assurai auprès de la dame qui m’avait répondu que « c’était son dernier mot » de manière à éviter des désagréments ultérieurs. Notez au passage qu’elle n’a pas daigné me dire quoi que ce soit sur son nom ou son titre professionnel ; et comme la politesse est un de mes principes fondamentaux, je ne lui en demandai pas plus.

Je considérai donc l’affaire comme définitivement réglée quand, ô stupeur, je reçus, il y a de cela maintenant très exactement 15 jours, une troisième facture pour le même montant, additionné des pénalités susmentionnées.

Vous comprendrez, XXXXXX, mon courroux ! Qu’il y ait des problèmes de communication dans vos services demeure votre problème, et je ne veux surtout pas m’en mêler. Mais dès le moment où c’est à moi d’en faire les frais, je m’insurge.

Dès lors que cela fait huit ans que je suis censé avoir payé cette facture, il va de soi que les documents qui pourraient prouver que je l’ai payée ont disparu (j’habite un trop petit appartement pour garder tout ce qui ne me sert à plus rien). Je me vois donc dans l’obligation de faire à nouveau appel à ma bonne foi comme simple faire valoir. Et même si je suis conscient qu’en face du mastodonte que représente une telle institution cela est bien peu, je sais également que, si je n’étais tout simplement pas de bonne foi, je n’oserais user de ce recours une seconde fois. En outre, je continue de croire en votre sens de la justice qui a déjà su, il n’y pas si longtemps, déceler l’honnête homme.

Je vous laisse seule juge de ce que vous êtes en droit de porter en compte en ma faveur sur les prochains bordereaux qui ne manqueront pas d’arriver, et qui seront, comme vous le savez, très élevés.

Dans l’intervalle, je ne peux que vous présenter, XXXXXX, mes salutations distinguées et vous souhaiter de bonnes fêtes pascales.


XXXXXX